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Médecin hospitalier


Les statuts
mardi 30 octobre 2007
Les PH rémunérés pour 50 % à l’activité ? par JCP

Emoluments/Primes
vendredi 6 novembre 2009
Rémunérations, indemnités et prime au 01/10/2009
mercredi 24 juin 2009
Rémunérations, indemnités et primes au 01/07/2009
samedi 21 février 2009
PH à temps partiel : Roselyne Bachelot annonce un relèvement des rémunérations à partir juillet par JCP
vendredi 31 octobre 2008
Rémunérations, indemnités et primes au 01/10/2008
jeudi 20 mars 2008
Rémunérations, indemnités et primes au 01/03/2008
jeudi 1er février 2007
Rémunérations, indemnités et primes au 01/02/2007 par JCP
lundi 19 décembre 2005
Indemnisation de la permanence des soins au 1er novembre 2005
mardi 1er février 2005
Rémunérations, indemnités et primes au 01/02/2005
vendredi 1er août 2003
Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l’indemnité de précarité prévue à l’article 12 et à l’indemnité différentielle mentionnée à l’article 13 du décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés
mercredi 17 octobre 2001
Arrêté du 17 octobre 2001 relatif à l’activité exercée dans plusieurs établissements par différentes catégories de personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et précisant, d’une part, les conditions d’application de cette disposition, d’autre part, le montant et les conditions d’attribution, à certains de ces praticiens, médecins, odontologistes ou pharmaciens, de l’indemnité prévue pour l’exercice de cette activité

Gardes/Astreintes
dimanche 6 juillet 2008
PDS : première réunion de négociation à la DHOS par James Brodeur
samedi 19 avril 2008
Permanence médicale des soins - Revendications CPH
jeudi 20 mars 2008
Arrêté du 20 mars 2008 relatif à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes
vendredi 6 octobre 2006
Arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins
samedi 30 avril 2005
Astreintes publiques - Astreintes privées : deux poids et deux mesures par Gilbert Eschemann
samedi 10 mai 2003
Circulaire relative aux modalités d’organisation de la permanence des soins et d’application des dispositifs d’intégration des gardes dans les obligations de service statutaires

La démographie
mercredi 13 octobre 2004
Décret n° 2004-1078 du 12 octobre 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité de la démographie médicale et modifiant le décret n° 2003-529 du 19 juin 2003 portant création de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé
samedi 14 décembre 2002
Démographie : les préconisations de la mission Berland
lundi 4 mars 2002
Décret du 4 mars 2002 portant création de l’Observatoire de la démographie des professions de santé et de l’évolution de leurs métiers
lundi 4 mars 2002
Démographie médicale : réunion au ministère
mercredi 20 juin 2001
Rapport de la Commission Démographie, dite "Nicolas"

L’activité libérale
samedi 13 septembre 2008
Exercice libéral à l’hôpital : lettre CPH au ministre de la santé
mardi 20 mai 2008
Décret n° 2008-464 du 15 mai 2008 relatif à la redevance due à l’hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé
mardi 7 mars 2006
Décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l’hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé
mardi 11 janvier 2005
CSP : activité libérale
dimanche 15 septembre 2002
L’activité libérale du praticien hospitalier par Denis Leguay
lundi 26 novembre 2001
Circulaire DHOS/F 4/M 2/DGCP/6 B n° 2001-561 du 26 novembre 2001 relative à l’application des dispositions relatives à l’activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé
mercredi 25 avril 2001
Décret n° 2001-367 du 25 avril 2001 relatif à l’exercice d’une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique

La formation
mardi 13 janvier 2009
Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique - NOR : SJSH0901071A
mardi 16 décembre 2008
L’Igas préconise un regroupement des dispositifs d’EPP et de FMC
jeudi 1er mai 2008
Formation médicale continue… On joue la montre ou au Poker menteur ? par Georges Pinon
jeudi 2 novembre 2006
FMC - EPP : mode d’emploi
samedi 16 avril 2005
Décret n° 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l’évaluation des pratiques professionnelles
dimanche 2 janvier 2005
Projet de décret sur l’évaluation des pratiques professionnelles
dimanche 21 mars 2004
Arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques relatives à l’accès aux informations concernant la santé d’une personne, et notamment l’accompagnement de cet accès
1er 2003
Décret n° 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif aux conseils nationaux et au comité de coordination de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique
lundi 4 mars 2002
Formation continue - Loi du 4 mars 2002

Droit de grève
lundi 24 janvier 2005
Fonction publique : droit de grève

Guide 2005 du PH
vendredi 3 juin 2005
Téléchargez le Guide 2005 du PH par JCP

Reprise d’ancienneté
mercredi 1er octobre 2008
Le médiateur de la république intervient auprès de R. Bachelot
dimanche 4 mai 2008
Dossier reclassement : aucune avancée par Jacques Trévidic
lundi 3 décembre 2007
Reprise d’ancienneté : CR de l’audience CPH au cabinet par Jacques Trévidic
lundi 5 novembre 2007
Nouvelle lettre à A. Podeur : reprise d’ancienneté par JCP
jeudi 1er mars 2007
Décret du 5 octobre : Lettre à A. Podeur - reprise d’ancienneté par Jacques Trévidic

Le CNG
mardi 6 janvier 2009
Organisation du recrutement des praticiens hospitaliers plein temps et des praticiens des hôpitaux à temps partiel pour l’année 2009
jeudi 15 mai 2008
Présentation du Centre National de Gestion
jeudi 24 janvier 2008
Organisation interne du CNG

CET
vendredi 23 mai 2008
CET : parution des décrets par JCP
lundi 25 février 2008
CET : première réunion du comité de suivi du protocole d’accord
mardi 15 janvier 2008
L’amélioration de la maîtrise des flux de jours CET
vendredi 21 décembre 2007
Monétisation des CET : les syndicats de praticiens préparent leurs propositions
mercredi 25 juillet 2007
CET : une bombe à retardement ?
vendredi 13 juillet 2007
CET : Pétard mouillé ou tentative de hold-up ? par P. Faraggi
lundi 23 avril 2007
Réglementation du CET des personnels médicaux hospitaliers
vendredi 25 février 2005
Le CET en bref par JCP

Transfert de tâches
vendredi 6 novembre 2009
Résolution de l’AMM sur le transfert de tâches depuis la profession médicale

La retraite
mardi 8 juin 2010
Retraite 2010 par D Desanges
mardi 8 juin 2010
Réforme de l’IRCANTEC : évolutions 2008 – 2009 – 2010 par D Desanges
jeudi 29 janvier
Liste nationale d’habilitation aux fonctions de responsable de pôle pour 2009

La liste nationale d’habilitation aux fonctions de responsable de pôle hospitalier pour 2009, prévue dans l’ordonnance de mai 2005 sur la nouvelle gouvernance et établie pour un an, vient de paraître au JO du 29 janvier.

samedi 30 août
CET des praticiens : plusieurs CHU ne pourront pas payer intégralement les demandes d’indemnisation

PARIS, 29 août 2008 (APM) - Plusieurs CHU ne disposent pas des crédits suffisants pour payer aux praticiens l’intégralité des demandes d’indemnisation des jours épargnés dans les comptes épargne temps (CET), indique une enquête menée fin août par l’APM auprès de plusieurs établissements. Les praticiens (...)

samedi 30 août
Gouvernance à l’hôpital : les praticiens jugent insuffisante la prime de 200 euros pour les responsables de pôle

PARIS, 26 août 2008 (APM) - La conférence des présidents de commission médicale d’établissement (CME) de centre hospitalier et plusieurs syndicats représentatifs des praticiens hospitaliers estiment que le montant de la prime attribuée aux responsables de pôle est insuffisant par rapport aux (...)

samedi 30 août
L’indemnité des responsables de pôle fixée à 200 euros mensuels

PARIS, 22 août 2008 (APM) - La Journal officiel a publié vendredi plusieurs textes règlementaires concernant les conditions de désignation des responsables de pôles d’activité clinique et médico-technique et fixant une indemnité pour ces professionnels de 200 euros mensuels. Pour s’inscrire sur la (...)

lundi 7 janvier
Dossier reclassement

Sur le dossier du reclassement des PH lésés après parution de l’arrêté du 6 octobre, le CNG mène actuellement à la demande de la Dhos une étude sur l’impact d’une mesure générale, en se basant sur les dossiers de nomination en cours et en extrapolant à l’ensemble du corps. Les premiers résultats devraient (...)

lundi 12 décembre
La CPH se félicite de la mobilisation des praticiens hospitaliers contre la réforme de l’Ircantec

PARIS, 9 décembre (APM) - La confédération des praticiens hospitaliers (CPH) s’est félicitée vendredi du succès rencontré auprès de l’ensemble des praticiens hospitaliers lors de la journée de mobilisation organisée jeudi dans les établissements de santé. "Les urgentistes et les psychiatres se mobilisent (...)

mercredi 30 novembre
L´hôpital public prépare ses grèves de décembre

L´hôpital public prépare ses grèves de décembre Egora par Sandra Boutin - Mardi 29 Novembre 2005 Ainsi qu´il fallait s´y attendre, la Confédération des praticiens des hôpitaux, récemment créée et regroupant un certain nombre d´organisations syndicales, parmi lesquelles la CHG (Confédération des hôpitaux (...)

lundi 28 novembre
Ircantec : X. Bertrand tente d’étouffer le mouvement

X. Bertrand veut calmer le jeu en gagnant du temps : quelques avancées sous la forme de promesses encore très floues en réponse au mouvement lancé contre la réforme. Mais toujours aucun transmission des calculs pourtant promis pour la semaine dernière et rien ne nous garanti que les dispositions ne (...)

mercredi 16 novembre
Réforme de l’Ircantec : les intersyndicats de praticiens hospitaliers appellent à un mouvement de protestation début décembre

APM 15 11 2005 SUJET : HOPITAL PRATICIEN RETRAITE IRCANTEC CMH CPH INPH SNAM-HP TITRE : PARIS, 15 novembre (APM) - Les intersyndicats de médecins et de pharmaciens des hôpitaux ont appelé mardi à un mouvement national unitaire début décembre sur la réforme de l’Institution de retraite complémentaire (...)

dimanche 25 septembre
Précisions de la DHOS concernant l’arrêté du 28 juin 2005 relatif à l’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins modifiant l’arrêté du 30 avril 2003

FHF - 23 septembre 2005 L’arrêté du 28 juin 2005 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé a inséré à l’article 2 C a) la phrase suivante : « Le temps de soins (...)


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