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Médecin hospitalier


Les statuts

Emoluments/Primes
vendredi 6 novembre 2009
Rémunérations, indemnités et prime au 01/10/2009
mercredi 24 juin 2009
Rémunérations, indemnités et primes au 01/07/2009
samedi 21 février 2009
PH à temps partiel : Roselyne Bachelot annonce un relèvement des rémunérations à partir juillet
vendredi 31 octobre 2008
Rémunérations, indemnités et primes au 01/10/2008
jeudi 20 mars 2008
Rémunérations, indemnités et primes au 01/03/2008
jeudi 1er février 2007
Rémunérations, indemnités et primes au 01/02/2007
lundi 19 décembre 2005
Indemnisation de la permanence des soins au 1er novembre 2005
mardi 1er février 2005
Rémunérations, indemnités et primes au 01/02/2005
vendredi 1er août 2003
Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l’indemnité de précarité prévue à l’article 12 et à l’indemnité différentielle mentionnée à l’article 13 du décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés
mercredi 17 octobre 2001
Arrêté du 17 octobre 2001 relatif à l’activité exercée dans plusieurs établissements par différentes catégories de personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et précisant, d’une part, les conditions d’application de cette disposition, d’autre part, le montant et les conditions d’attribution, à certains de ces praticiens, médecins, odontologistes ou pharmaciens, de l’indemnité prévue pour l’exercice de cette activité

Gardes/Astreintes
vendredi 22 novembre 2013
Arrêté du 8 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins
mercredi 20 novembre 2013
Révision de l’arrêté relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins
dimanche 6 juillet 2008
PDS : première réunion de négociation à la DHOS par James Brodeur
samedi 19 avril 2008
Permanence médicale des soins - Revendications CPH
jeudi 20 mars 2008
Arrêté du 20 mars 2008 relatif à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes
vendredi 6 octobre 2006
Arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins
samedi 30 avril 2005
Astreintes publiques - Astreintes privées : deux poids et deux mesures par Gilbert Eschemann
samedi 10 mai 2003
Circulaire relative aux modalités d’organisation de la permanence des soins et d’application des dispositifs d’intégration des gardes dans les obligations de service statutaires

La démographie
mercredi 13 octobre 2004
Décret n° 2004-1078 du 12 octobre 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité de la démographie médicale et modifiant le décret n° 2003-529 du 19 juin 2003 portant création de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé
samedi 14 décembre 2002
Démographie : les préconisations de la mission Berland
lundi 4 mars 2002
Décret du 4 mars 2002 portant création de l’Observatoire de la démographie des professions de santé et de l’évolution de leurs métiers
lundi 4 mars 2002
Démographie médicale : réunion au ministère
mercredi 20 juin 2001
Rapport de la Commission Démographie, dite "Nicolas"

L’activité libérale
samedi 13 septembre 2008
Exercice libéral à l’hôpital : lettre CPH au ministre de la santé
mardi 20 mai 2008
Décret n° 2008-464 du 15 mai 2008 relatif à la redevance due à l’hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé
mardi 7 mars 2006
Décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l’hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé
mardi 11 janvier 2005
CSP : activité libérale
dimanche 15 septembre 2002
L’activité libérale du praticien hospitalier par Denis Leguay
lundi 26 novembre 2001
Circulaire DHOS/F 4/M 2/DGCP/6 B n° 2001-561 du 26 novembre 2001 relative à l’application des dispositions relatives à l’activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé
mercredi 25 avril 2001
Décret n° 2001-367 du 25 avril 2001 relatif à l’exercice d’une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique

DPC
vendredi 30 mai 2014
DPC médical hospitalier : premier bilan de mise en œuvre par Jacques Trévidic
jeudi 5 juillet 2012
Conseil du DPC médical hospitalier (CDPCMH) par Jacques Trévidic
mardi 16 décembre 2008
L’Igas préconise un regroupement des dispositifs d’EPP et de FMC

Droit de grève
lundi 24 janvier 2005
Fonction publique : droit de grève

Guide 2005 du PH
vendredi 3 juin 2005
Téléchargez le Guide 2005 du PH

Reprise d’ancienneté
mercredi 1er octobre 2008
Le médiateur de la république intervient auprès de R. Bachelot
dimanche 4 mai 2008
Dossier reclassement : aucune avancée par Jacques Trévidic
lundi 3 décembre 2007
Reprise d’ancienneté : CR de l’audience CPH au cabinet par Jacques Trévidic
lundi 5 novembre 2007
Nouvelle lettre à A. Podeur : reprise d’ancienneté
jeudi 1er mars 2007
Décret du 5 octobre : Lettre à A. Podeur - reprise d’ancienneté par Jacques Trévidic

Le CNG
mardi 6 janvier 2009
Organisation du recrutement des praticiens hospitaliers plein temps et des praticiens des hôpitaux à temps partiel pour l’année 2009
jeudi 15 mai 2008
Présentation du Centre National de Gestion
jeudi 24 janvier 2008
Organisation interne du CNG

CET
lundi 31 décembre 2012
Décret et arrêté relatifs au CET
jeudi 24 novembre 2011
Comptes épargne temps des praticiens hospitaliers : la CPH et l’INPH dénoncent l’absence d’enveloppe
jeudi 14 octobre 2010
Réglementation du CET des personnels médicaux hospitaliers
vendredi 23 mai 2008
CET : parution des décrets
lundi 25 février 2008
CET : première réunion du comité de suivi du protocole d’accord
mardi 15 janvier 2008
L’amélioration de la maîtrise des flux de jours CET
vendredi 21 décembre 2007
Monétisation des CET : les syndicats de praticiens préparent leurs propositions
mercredi 25 juillet 2007
CET : une bombe à retardement ?
vendredi 13 juillet 2007
CET : Pétard mouillé ou tentative de hold-up ? par P. Faraggi
vendredi 25 février 2005
Le CET en bref

Transfert de tâches
vendredi 6 novembre 2009
Résolution de l’AMM sur le transfert de tâches depuis la profession médicale

La retraite
mardi 8 juin 2010
Réforme de l’IRCANTEC : évolutions 2008 – 2009 – 2010 par D Desanges
Bienvenue à la présidente nouvellement élue, Florence de Rohan Chabot, de l’Intersyndicat national des chefs de clinique assistants (ISNCCA) et à son nouveau bureau composé de : • Dr Nicolas (...)
jeudi 16 janvier
LOI n° 2012-157 du 1er février 2012
Publication au journal officiel du 2 février 2012 de la LOI n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les (...)
lundi 16 avril
Au cours des derniers mois, des démarches ont été effectuées par des personnels médicaux hospitaliers auprès des services fiscaux en vue de bénéficier des dispositions de l’article 81-quater (5°) du Code (...)
mercredi 28 mars
Actualités syndicales (13/09/11) Loi et rapport Fourcade La loi du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de celle du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, (...)
vendredi 16 septembre

COMMUNIQUE DU 15 JUIN 2011

La CPH s’associe à l’ensemble des organisations de professionnels et d’usagers et aux manifestations du 15 mai 2011 réclamant le retrait du projet de loi relatif aux droits et à la protection des (...)
mercredi 15 juin
La liste des directions d’établissements hospitaliers permettant de bénéficier de la prime de fonction instituée par le décret n° 2005-932 du 2 août 2005 est actualisée. Y sont ajoutées des fonctions de (...)
mercredi 1er septembre
PARIS, 3 juin 2010 (APM) - Les intersyndicats de praticiens hospitaliers ont tenu jeudi une conférence de presse commune pour dénoncer la politique actuelle de la ministre de la santé sur l’hôpital, (...)
jeudi 3 juin
La CME nouvelle est arrivée
L’avenir dira si les craintes exprimées depuis plus d’un an par les médecins de l’hôpital public quant au sort de leur « pouvoir » face à celui, montant, des directeurs était justifiées. D’ores et déjà, (...)
mercredi 5 mai
La Commission européenne a lancé une consultation des partenaires sociaux sur la révision de la Directive sur le temps de travail le 24 mars 2010. Les travaux sur ce sujet ont été suspendus avant (...)
mercredi 28 avril
Une enquête de la CPH en 10 questions La loi HPST votée cet été 2009 vient couronner la somme des réformes appliquées à la santé depuis que la Nouvelle Gestion Publique est devenue il y a quelques (...)
samedi 20 février

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