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Temps de travail


Comité de suivi national RTT
samedi 27 juillet 2002
Représentants CHG aux Comités de suivi du protocole RTT

Le Compte Epargne Temps
mercredi 31 octobre 2007
Le tribunal administratif de Nancy refuse la transmission du bénéfice du CET aux ayants-droits par JCP
dimanche 22 juillet 2007
Rapport sur les comptes épargnes temps des personnels médicaux et non médicaux dans les établissements publics de santé
dimanche 12 octobre 2003
Décret n° 2002-1358 du 18 novembre 2002 portant création d’un compte épargne-temps pour les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé
lundi 22 octobre 2001
Compte Epargne Temps - Protocole d’accord

RTT
lundi 13 octobre 2003
Arrêté du 17 octobre 2002 fixant les modalités d’application de la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé modifié par l’arrêté du 9 octobre 2003
dimanche 12 octobre 2003
Décret n° 2002-1244 du 7 octobre 2002 relatif à la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologistes des établissements publics de santé
jeudi 2 janvier 2003
Note de la DHOS : RTT du personnel médical hospitalier, négociations en cours et directive européenne.
mardi 17 septembre 2002
RTT médicale
vendredi 26 juillet 2002
Répartition inter-régionale des crédits RTT
jeudi 2 mai 2002
Prise immédiate du bénéfice des congés RTT 2002
vendredi 4 janvier 2002
RTT de la fonction publique hospitalière (Décret 2002-9)
lundi 22 octobre 2001
RTT - Protocole d’accord

Rapports - Commentaires
dimanche 25 mai 2003
La Fédération Hospitalière de France juge les modalités d’application de la DE dangereuses et juridiquement contestables par JCP
jeudi 7 novembre 2002
Rapport de la Mission nationale d’évaluation de la mise en place de la RTT dans les Etablissements de Santé
vendredi 21 juin 2002
Vademecum des 35 heures par D Desanges
dimanche 9 juin 2002
La FHF s’inquiète de l’application de l’ARTT aux médecins hospitaliers

La réglementation européenne
dimanche 29 juin 2008
Pour une révision du temps de travail des PH et de l’astreinte par JCP
mercredi 11 juin 2008
Compromis européen sur le temps de travail
mardi 10 juin 2008
La CPH, l’INPH et la Fems s’inquiètent du projet de révision de la directive européenne sur le temps de travail
vendredi 30 mai 2008
Temps inactif en garde : Projet de révision de la directive Européenne sur le temps de travail
jeudi 20 décembre 2007
Jean Castex suivra le dossier européen du temps de travail
jeudi 21 avril 2005
Périodes "inactives" en garde : un bonheur n’arrive jamais seul par JCP
samedi 25 septembre 2004
Orages en perspective sur le temps de travail en garde par JCP
mardi 4 novembre 2003
Directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail
mardi 3 octobre 2000
Commentaires sur l’arrêt Valenciana
lundi 2 octobre 2000
Arrêt Valenciana

Protocoles d’accord d’octobre 2001
lundi 13 janvier 2003
Les mesures d’assouplissement au protocole ratifiées par les intersyndicats
lundi 1er juillet 2002
Circulaire DHOS/M2/2002/N° 425 du 26 juillet 2002 - Mise en œuvre du protocole d’accord du 22 octobre 2001
mercredi 30 janvier 2002
Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-58 du 30 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 22 octobre 2001

Le temps de travail du PH
jeudi 20 novembre 2008
Temps de travail : les services d’urgence en demi-journées par F. Douchain
par JCP
La liste des directions d’établissements hospitaliers permettant de bénéficier de la prime de fonction instituée par le décret n° 2005-932 du 2 août 2005 est actualisée. Y sont ajoutées des fonctions de (...)
mercredi 1er septembre
PARIS, 3 juin 2010 (APM) - Les intersyndicats de praticiens hospitaliers ont tenu jeudi une conférence de presse commune pour dénoncer la politique actuelle de la ministre de la santé sur l’hôpital, (...)
jeudi 3 juin
La CME nouvelle est arrivée
L’avenir dira si les craintes exprimées depuis plus d’un an par les médecins de l’hôpital public quant au sort de leur « pouvoir » face à celui, montant, des directeurs était justifiées. D’ores et déjà, (...)
mercredi 5 mai
La Commission européenne a lancé une consultation des partenaires sociaux sur la révision de la Directive sur le temps de travail le 24 mars 2010. Les travaux sur ce sujet ont été suspendus avant (...)
mercredi 28 avril
Une enquête de la CPH en 10 questions La loi HPST votée cet été 2009 vient couronner la somme des réformes appliquées à la santé depuis que la Nouvelle Gestion Publique est devenue il y a quelques (...)
samedi 20 février
PARIS, 13 octobre 2009 (APM) - La Fédération de l’hospitalisation privée (FHP) a présenté, mardi lors d’une conférence de presse, une méthode permettant d’aboutir à une convergence tarifaire entre son (...)
samedi 17 octobre
Libération 10/10/09 Enquête Semaine de 80 heures, sous-effectifs, désorganisation… l’AP-HP est frappée par une vague de suicides. Par LUC PEILLON Suicidé par injection. Dans la nuit du 13 au 14 (...)
samedi 17 octobre
K. P. - Quotimed.com, le 12/10/2009 La ministre de la Santé Roselyne Bachelot a fait savoir par courrier aux quatre intersyndicats de praticiens hospitaliers qui lui demandaient audience ensemble (...)
mardi 13 octobre
Monsieur le Président, L’objet de cette lettre ouverte est simple : vous demander de prendre le temps avant d’engager l’hôpital public dans la réforme prévue parla loi HPST actuellement en discussion (...)
lundi 18 mai
GREVE DU 14 MAI
par JCP
Le succès de la mobilisation et des manifestations du 28 avril particulièrement visible en Ile de France et l’importance de sa médiatisation ont quelque peu modifié le discours de nos interlocuteurs (...)
samedi 9 mai

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