| Qui sommes-nous ? | Adhésions | La lettre | Plan du site | Rechercher | Admin |
| Accueil | Médecin hospitalier | Les statuts |
Les statuts

par JCP
mardi 30 octobre 2007


Le Praticien Hospitalier à temps plein
mardi 26 septembre 2006
Statut des praticiens hospitaliers à temps plein

Le Praticien Hospitalier à temps partiel
mardi 16 décembre 2008
La gestion des praticiens hospitaliers à temps partiel est transférée au CNG à partir du 1er janvier 2009
lundi 24 décembre 2007
Confirmation : le statut des PH à temps partiel s’harmonise avec celui des PH temps plein par JCP
lundi 6 août 2007
Statut des praticiens à temps partiel par JCP
vendredi 5 septembre 2003
Décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d’hospitalisation publics par JCP

L’Assistant des hôpitaux
vendredi 5 septembre 2003
Statut des assistants des hôpitaux
mardi 3 septembre 2002
Arrêté du 30 août 2002 fixant le montant et les modalités de versement de la prime prévue à l’article 11-2 du décret no 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux

L’interne
jeudi 12 septembre 2002
Décret 99-930 du 10 Novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
mardi 10 septembre 2002
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif aux gardes des internes, des résidents en médecine et des étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d’interne et à la mise en place du repos de sécurité

Le Praticien Adjoint Contractuel
samedi 14 décembre 2002
Décret n° 2002-1425 du 6 décembre 2002 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et aux pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l’Etablissement français du sang
mardi 1er août 2000
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier, en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d’ordre social

Le Praticien Contractuel
dimanche 1er septembre 2002
Statut du praticiens contractuels des établissements publics de santé

Le praticien attaché des hôpitaux
mardi 21 octobre 2003
Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l’indemnité de précarité prévue à l’article 12 et à l’indemnité différentielle mentionnée à l’article 13 du décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés
dimanche 10 août 2003
Décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé

Textes Généraux
mercredi 20 novembre 2002
Décret n° 2002-1357 du 15 novembre 2002 relatif au congé de paternité des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et des étudiants en médecine, en pharmacie et en odontologie
mardi 23 octobre 2001
Arrêté du 23 octobre 2001 fixant les modalités d’application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire
mercredi 25 avril 2001
Décret n° 87-944 du 25 novembre 1987 relatif à l’exercice d’une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements d’hospitalisation publics
mardi 6 juillet 1999
Décret n° 82-1149 du 29 décembre 1982 pris pour l’application de la loi du 28 octobre 1982 et portant diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à plein temps des établissements d’hospitalisation publics.

La réforme statutaire
mercredi 18 octobre 2006
Les modifications statutaires après le 6 octobre 2006 par JCP

Chef de service et responsable de pôle
lundi 22 décembre 2008
Liste nationale d’habilitation aux fonctions de responsable de pôle par JCP
jeudi 15 novembre 2007
Décret n° 2007-1608 du 13 novembre 2007 relatif aux conditions de nomination des praticiens sur la liste nationale d’habilitation à diriger un service et aux conditions de désignation des responsables des structures internes cliniques et médico-techniques et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
mercredi 4 mai 2005
CSP : les chefs de service
par JCP
La liste des directions d’établissements hospitaliers permettant de bénéficier de la prime de fonction instituée par le décret n° 2005-932 du 2 août 2005 est actualisée. Y sont ajoutées des fonctions de (...)
mercredi 1er septembre
PARIS, 3 juin 2010 (APM) - Les intersyndicats de praticiens hospitaliers ont tenu jeudi une conférence de presse commune pour dénoncer la politique actuelle de la ministre de la santé sur l’hôpital, (...)
jeudi 3 juin
La CME nouvelle est arrivée
L’avenir dira si les craintes exprimées depuis plus d’un an par les médecins de l’hôpital public quant au sort de leur « pouvoir » face à celui, montant, des directeurs était justifiées. D’ores et déjà, (...)
mercredi 5 mai
La Commission européenne a lancé une consultation des partenaires sociaux sur la révision de la Directive sur le temps de travail le 24 mars 2010. Les travaux sur ce sujet ont été suspendus avant (...)
mercredi 28 avril
Une enquête de la CPH en 10 questions La loi HPST votée cet été 2009 vient couronner la somme des réformes appliquées à la santé depuis que la Nouvelle Gestion Publique est devenue il y a quelques (...)
samedi 20 février
PARIS, 13 octobre 2009 (APM) - La Fédération de l’hospitalisation privée (FHP) a présenté, mardi lors d’une conférence de presse, une méthode permettant d’aboutir à une convergence tarifaire entre son (...)
samedi 17 octobre
Libération 10/10/09 Enquête Semaine de 80 heures, sous-effectifs, désorganisation… l’AP-HP est frappée par une vague de suicides. Par LUC PEILLON Suicidé par injection. Dans la nuit du 13 au 14 (...)
samedi 17 octobre
K. P. - Quotimed.com, le 12/10/2009 La ministre de la Santé Roselyne Bachelot a fait savoir par courrier aux quatre intersyndicats de praticiens hospitaliers qui lui demandaient audience ensemble (...)
mardi 13 octobre
Monsieur le Président, L’objet de cette lettre ouverte est simple : vous demander de prendre le temps avant d’engager l’hôpital public dans la réforme prévue parla loi HPST actuellement en discussion (...)
lundi 18 mai
GREVE DU 14 MAI
par JCP
Le succès de la mobilisation et des manifestations du 28 avril particulièrement visible en Ile de France et l’importance de sa médiatisation ont quelque peu modifié le discours de nos interlocuteurs (...)
samedi 9 mai

Suivre la vie du site RSS | Accueil | Plan du site | Admin

Ce site est réalisé grâce au système de publication SPIP 1.9